Cher copropriétaire,
Bienvenue dans l’espace dédié aux copropriétaires.
Vous y trouverez ici des documents et informations utiles :
- Le règlement de copropriété + quelques informations utiles pour la bonne entente
- Procès Verbaux et Comptes Rendus d’Assemblée Générale
- Le carnet d’entretien
- Informations sur la vente de sa maison
Le Règlement de copropriété
Vous trouverez ci dessous la version à télécharger du règlement de copropriété.
Extrait du Règlement de Copropriété
Règlement de Copropriété Résidence de la Croix Boisée (1974)
Règlement de Copropriété Résidence de la Croix Boisée (2007)
Parking et Voiries
Les voies, parkings et placettes sont rétrocédées dans le domaine publique depuis le 22 octobre 2018.
Pour tout problème lié au stationnement (voitures ventouses, incivilités, …), merci de prioriser l’entente et le savoir-vivre entre voisins (les seules places privatives étant celles de vos garages) et éventuellement de contacter la police municipale (01 69 01 52 34) le cas échéant.
Nuisances Sonores (rappel règles communales)
L’utilisation des tondeuses à gazon, tailles-haies, tronçonneuses,motoculteurs et tous types de travaux entraînant des nuisances sonores pour le voisinage sont réglementés selon les horaires suivants :
Lundi au Vendredi | 9h à 12h | 13h à 20h |
Samedi | 9h à 12h | 14h à 19h |
Dimanche | 10h à 12h |
Merci de respecter ces horaires.
source : http://www.mairie-nozay91.fr/administration/divers/nuisances-sonores
Documents utiles
Procès verbaux et Compte Rendu d’AG
Carnet d’entretien
Vous souhaitez vendre votre maison
Vous y trouverez également des explications sur le dispositif de la loi ALUR et les obligations pour les copropriétaires (et du syndic) pour la vente de leur bien. C’est par ici.
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Bien à vous,
Le bureau du SCRCB